Consultez l'ensemble des déclarations administratives régissant notre plateforme d'utilité publique à but non lucratif.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux usagers, bénéficiaires et parties prenantes du site internet l'identité de l'éditeur officiel :
Éditeur et Propriétaire :
L'association UNION SPORT.VAL DE RANCE, groupement à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
• Enregistrement RNA : W224003241 (Sous-Préfecture)
• SIREN : 439 388 687 (Insee)
• Siège Social officiel : MAIRIE DE LEYNHAC, 15600 LEYNHAC, FRANCE
Directeur de la Publication :
Le Président du Conseil d'Administration de l'association, joignable aux coordonnées du siège social ou à l'adresse permanente pedoasr24@gmail.com.
Conformément aux directives légales en vigueur pour la transparence des communications en ligne :
Hébergeur du portail :
La plateforme technique et l'hébergement de ce site web de conformité Ad Grants sont assurés sur les infrastructures sécurisées de :
• Raison sociale : Google Cloud EMEA Limited (Cloud Run Services)
• Adresse physique : Gordon House, Barrow St, Dublin 4, Irlande
Conformément au cadre de conformité structurel et aux principes déontologiques applicables aux associations d'utilité publique, le présent portail n'abrite aucun élément de nature commerciale ou lucrative.
Toutes les ressources matérielles, dons en nature et subventions publiques obtenus dans le cadre de notre plan d'action 2026 sont intégralement et exclusivement réinvestis dans la fourniture d'activités physiques adaptées gratuites et d'éco-randonnées de préservation d'intérêt général. Aucune publicité commerciale ou revente d'informations d'usagers n'est pratiquée. Les ressources éducatives imprimées ou numériques éditées par l'association sont librement téléchargeables de manière désintéressée.
L'ensemble des contenus textuels et indicateurs publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association UNION SPORT.VAL DE RANCE, au titre de la valorisation de sa cohésion d'utilité publique.
Les reproductions de textes pour un usage strictement pédagogique et non commercial par nos partenaires territoriaux ou des établissements d'enseignement sont autorisées sous réserve d'en mentionner la source. Les images de mise en situation physique proviennent du service libre Picsum Photos (CDN) à vocation illustrative désintéressée.